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Marques déposées par COURTAULDS PLC
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COURTELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTELLE
COURTAULDS PLC

Numéro de dépôt :
1285001
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque COURTELLE

Déposée le 26 septembre 1984 par COURTAULDS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURTAULDS PLC,, domicilié(e) 18 Hanover Square LONDRES W.I. ROYAUME-UNI (dossier no 2037107) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2037107) - France.

La marque COURTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTELLE est expirée depuis le 26 septembre 2004.

COURTAULDS PLC a également déposé les autres marques suivantes : INIDEX , ROYAL TURKISH TOWELS , SARILLE , COUGAR , FIBRO , INNOCENTS , (Marque figurative) , COURTAULDS , TEKLAN , GRAFITEX


COURTAULDS PLC - 18 Hanover Square LONDRES W.I. ROYAUME-UNI (dossier no 2037107) - Royaume-Uni


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2037107) - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 1994 n°2037107 - Publication au BOPI 1994-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes;fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, fleurs artificielles;tous ces produits contenant plus de 50 % de fibre acrylique; tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures, tous ces mêmes produits contenant plus de 30 % de fibre acrylique

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.